Procès-verbal de la séance de comité du 31 mars 2008

 

Présidence

  • M. Daniel Brélaz, syndic, Lausanne

Participants

  • Mme Françoise Jeanneret, conseillère communale, Neuchâtel
  • Mme Nathalie Saugy, conseillère municipale, Yverdon-les-Bains
  • M. Alain Sermet, conseiller municipal, Bienne
  • M. Manuel Tornare, conseiller administratif, Genève
  • M. Thierry Apothéloz, maire, Vernier
  • M. Pierre-Alain Clément, syndic, Fribourg
  • M. François Mudry, président, Sion
  • M. Gilles Froidevaux, conseiller municipal, Delémont

Excusés

Absent

La séance se déroule en la salle des commissions de l'hôtel de ville de Lausanne.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance de comité du 22 octobre 2007
  2. Préparation de l'assemblée générale et du colloque du 20 juin 2008 (Fribourg / Thème : transports)
  3. Prochaines activités de l'association
  4. Prochaines séances (comité, colloque d'automne)
  5. Divers

 

1.       Procès-verbal de la séance de comité du 22 octobre 2007

Il est adopté sans modification.

 

2.       Préparation de l'assemblée générale et du colloque du 20 juin 2008

Les participants conviennent de diviser le colloque en deux parties principales. La première sera consacrée à un rappel du cadre général dans lequel s'inscrit la réflexion sur l'organisation des transports. Elle comprendra deux exposés. La seconde partie sera dédiée à la présentation de situations locales (cinq contributions). En se fondant sur les réalisations ou les projets concernant leur territoire, les conférenciers veilleront à mettre en évidence l'effet (attendu ou observé) des mesures prises sur la répartition modale des déplacements (déplacement du transport individuel vers les transports publics) et leurs conséquences sur le développement ou la reconfiguration de l'espace urbain à l'échelon de l'agglomération.

A ce stade, le déroulement du colloque est prévu comme suit :

a) Cadre légal

Intervenant : un cadre de l'Office fédéral des transports

Thème : contraintes constitutionnelles, légales, fonctionnelles et financières de la politique des transports ; le conférencier sera invité à mettre en évidence l'articulation entre la politique fédérale et les compétences cantonales et communales.

Durée : environ vingt minutes.

Divers : Lausanne prendra contact avec l'OFT.

b) Politique (fédérale) d'agglomération et organisation des transports

Intervenant : M. Pierre-Alain Rumley, directeur de l'Office fédéral du développement territorial, si possible (sinon, un cadre de l'ARE).

Thème : connexions entre la vision fédérale du développement des agglomérations et le développement + structuration du réseau des transports ; le conférencier devrait en particulier montrer comment l'habitat et l'économie doivent se développer autour d'axes de transports (publics) performants et quelles sont les conséquences de l'évolution de l'aménagement du territoire sur la répartition modale « transports individuels à transports publics »).

Durée : environ quinze minutes.

Divers : Lausanne prendra contact avec le directeur de l'ARE.

c) Situation dans l'agglomération fribourgeoise

Intervenant : M. Pierre-Alain Clément ou un autre conférencier à désigner

Thème : situation locale ; problèmes et solutions (réalisées ou projetées), y compris mesures d'accompagnement (par exemple : rabattement de lignes de transport public sur un axe fort, restrictions de circulation imposées au transport individuel ; etc.) ; le conférencier mettra en particulier en évidence les relations entre les choix posés en matière de transport, la répartition modale des déplacements et le développement territorial.

Durée : environ quinze minutes.

Divers : Lausanne prendra contact avec M. Clément.

d) Situation dans l'agglomération biennoise

Intervenant : M. Alain Sermet ou un autre conférencier à désigner.

Thème : Bienne doit faire face à des besoins accrus en matière de transport en raison de la prochaine construction d'un stade et du développement de plusieurs entreprises ; les autorités réfléchissent au prolongement d'une ligne ferroviaire qui pourrait jouer un rôle analogue à celui d'un tramway ; le conférencier mettra en particulier en évidence les relations entre les choix posés en matière de transport (y compris mesures d'accompagnement), la répartition modale des déplacements et le développement territorial.

Durée : environ quinze minutes.

Divers : M. Sermet se met à la recherche d'un conférencier.

e) Situation dans l'agglomération genevoise

Intervenant : à désigner (le recours à un fonctionnaire n'est pas exclu)

Thème : Genève connaît une situation particulière en raison de l'extension de l'agglomération au-delà de la frontière française ; les autorités ont par ailleurs développé un réseau de tramway sans sacrifier le trafic individuel ; le conférencier mettra notamment en évidence les relations entre les choix posés en matière de transport (y compris mesures d'accompagnement), la répartition modale des déplacements et le développement territorial (transfrontalier dans le cas particulier).

Durée : environ quinze minutes.

Divers : M. Tornare se met à la recherche d'un conférencier.

f) Situation à Neuchâtel

Intervenant : à désigner.

Thème : Neuchâtel poursuit l'objectif de privilégier une organisation du service public articulée autour de pôles d'excellence à disposition de tout le canton (en lieu et place du doublement des infrastructures dans le Haut et dans le Bas) ; dans ce contexte, le projet « transrun » de liaison souterraine ferroviaire entre Neuchâtel et la Chaux-de-Fonds combiné avec le renforcement des transports publics sur le littoral pourrait faciliter les déplacements de la population vers les centres de fourniture des prestations et faciliter l'acceptation de cette nouvelle organisation ; le conférencier mettra en particulier en évidence les relations entre les choix posés en matière de transport (y compris mesures d'accompagnement), la répartition modale des déplacements et le développement territorial.

Durée : environ quinze minutes.

Divers : Mme Jeanneret se met à la recherche d'un conférencier.

g) Situation dans l'agglomération lausannoise

Intervenant : M. Daniel Brélaz

Thème : Lausanne inaugurera, en 2008, le métro reliant les rives du lac à la commune d'Epalinges ; il s'agit d'une étape dans une stratégie de reconfiguration / redéploiement des transports en commun impliquant notamment une volonté claire de réduire les déplacements individuels ; le conférencier mettra en particulier en évidence les relations entre les choix posés en matière de transport (y compris mesures d'accompagnement), la répartition modale des déplacements et le développement territorial.

Durée : environ quinze minutes.

Divers : titre provisoire « Lausanne ou la métamorphose des transports ».

Cinq minutes seront réservées aux questions au terme de chaque exposé. De ce fait et dans l'hypothèse où les temps de parole seront respectés, le colloque pourrait durer environ 2 ¾ heures.

Les membres du comité évoquent également la question de la communication avec la presse. Ils conviennent d'inviter les journalistes à participer au colloque. La presse recevra préalablement un dossier contenant un résumé des exposés (ainsi qu'une documentation générale concernant les objectifs et l'organisation de la Coordination des villes de Suisse romande).

Le problème de l'élargissement du colloque aux membres des organes délibérants est également soulevé. Conscients qu'une ouverture totale impliquerait des difficultés d'organisation (taille de la salle, gestion des inscriptions, etc.), suggestion est faite de n'inviter que les présidents des groupes politiques représentés dans les parlements communaux. Pratiquement, les inscriptions devront être gérées à deux niveaux : 1) composition des délégations communales à l'échelon de chacun des membres et 2) consolidation à l'échelon du secrétariat de la Coordination et de la ville accueillant le colloque.

 

3.       Prochaines activité de la Coordination

a) Diffusion de l'information

Les membres du comité s'interrogent sur la politique d'information de la Coordination. Ils concluent à la nécessité d'associer les médias aux colloques thématiques organisés semestriellement (cf. supra) et à l'utilité d'un site Internet présentant notamment les documents rassemblés à l'occasion des colloques thématiques et d'autres informations (buts poursuivis par la Coordination, organisation, etc.[1]). La Ville de Neuchâtel formulera une proposition à cet égard.


b) Fréquentation des rencontres organisées par la Coordination

A ce jour, les résultats sont en demi-teinte. S'agissant des séances de comité, l'idée est lancée de procéder à des conférences téléphoniques. L'utilité d'élargir le comité à de nouveaux membres est également évoquée. Ces idées ne donnent toutefois lieu à aucune décision. Pour ce qui concerne les colloques semestriels, les membres du comité estiment encore prématuré de porter un jugement. Le point devra toutefois être fait courant 2009. En attendant, une enquête sera lancée pour déterminer quels sont les centres d'intérêt des villes membres.

 

4.       Prochaines séances de la Coordination

a) Colloque et assemblée générale du 20 juin 2008

On se référera aux décisions rapportées plus haut. Le colloque comportera une première partie consacrée aux opérations statutaires (adoption des comptes, fixation du montant des cotisations, renouvellement des organes de la Coordination).

b) Séance de comité du mardi 7 octobre 2008

Elle se tiendra à nouveau à Lausanne selon un ordre du jour qui sera envoyé en temps et lieu aux membres du comité.

c) Colloque du 24 novembre 2008

Il se tiendra à Neuchâtel et sera consacré au thème « société multiculturelle et intégration ». Contrairement aux précédentes éditions, le colloque débutera en milieu de matinée (09h30 environ) et se poursuivra par un repas en commun. Comme le colloque de Fribourg, il sera ouvert à la presse ainsi qu'à des représentants des parlements communaux (présidents des groupes politiques). Des dispositions seront prises aussi rapidement que possible pour s'assurer la participation d'au moins un conférencier de renom (idée : M. Collomb, maire de Lyon). Celui-ci pourrait être invité à s'exprimer dans le cadre du colloque proprement dit puis à l'occasion d'une conférence largement ouverte au public.

d) Thèmes à aborder en 2009 et au-delà

Crèches, garderies et, de manière plus générale, prise en charge des enfants en dehors de l'école obligatoire. Ce dossier pourrait être traité en tenant compte des mesures d'harmonisation du dispositif scolaire des cantons (projet « harmos »).

N'ont en outre pas encore été abordés les thèmes suivants, mentionnés à l'occasion de l'assemblée générale constitutive du 2 février 2007 :

  • compétences institutionnelles (canton-communes)
  • péréquation
  • agglomération
  • précarité
  • chômage des jeunes

 

 

La séance est levée à 11h50.

 

 

Philippe Meystre
secrétaire de la Coordination

 

 


[1] On pourra consulter, à titre d'exemple, le site de l'Initiative des villes : politique sociale (http://www.initiative-villes.ch) , structure spécialisée de l'Union des villes qui assure le lobbying des villes dans le domaine social