SEANCE DU COMITE DU 25 AVRIL 2007 A LAUSANNE

 

PROCES-VERBAL

(PV 01 – 2007)

 

 

Membres présents: MM. Thierry Apothéloz, Maire de Vernier ; Daniel Brélaz, Syndic de Lausanne (Président) ; Pierre-Alain Clément, Syndic de Fribourg ; Mme Françoise Jeanneret, Conseillère communale de Neuchâtel ; M. François Mudry, Président de Sion ; Mme Nathalie Saugy, Municipale d’Yverdon-les-Bains ; M. Alain Sermet, Conseiller municipal de Bienne ; M. Manuel Tornare, Conseiller administratif de Genève.

 

Membres excusés: M. Gilles Froidevaux, Maire de Delémont.

 

Participe à la séance: M. Jean Erhardt, Directeur du cabinet du Maire, Genève.

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M. Daniel Brélaz, Président, salue les personnes présentes et ouvre la première séance du comité. Il constate que le quorum est atteint pour délibérer valablement.

 

La proposition d’ordre du jour est acceptée.

 

 

Point 1 de l’ordre du jour - Communications

 

Il est remis aux membres du comité la liste des membres de l’association, qui sera régulièrement mise à jour et diffusée.

 

Les villes qui n’ont pas donné réponse en ce qui concerne la proposition d’adhérer à l’association, ou dont la position n’est pas clairement définie, seront relancées.

 

Un appel à verser la cotisation sera également adressé aux membres. La Ville de Lausanne ouvrira un compte à cet effet.

 

S’agissant des fiches thématiques dont l’élaboration a été demandée aux chefs-lieux ainsi qu’à Bienne, le Président propose de dresser l’inventaire des informations existantes à ce sujet et qui peuvent être obtenues sur simple demande.

 

M. Brélaz invite ensuite les membres du comité à procéder à un tour de table sur le statut des services industriels dans les différentes villes. Les situations étant très différentes d’une ville à l’autre et le sujet de l’énergie étant plus que jamais d’actualité, le Président propose de retenir cette question comme thème du prochain colloque, proposition qui est acceptée.

 

Le comité procède également à un échange de vues sur la question des transferts des charges,  telle qu’elle se présente dans les différents cantons. Dans ce domaine également, il serait nécessaire d’établir une comparaison entre les différents systèmes en place, pour doter les membres de l’association des informations qui pourraient leur être utiles. Ce thème est donc retenu pour un prochain colloque.

 

M. Brélaz propose enfin de revenir sur la liste des attentes des villes par rapport aux activités de l’association. Celles-ci portent principalement sur le fait que les villes-centres subissent des charges importantes en matière notamment d’infrastructures, de transports et de trafic, de chômage, d’intégration et de culture. Cela confirme que la question de la répartition des charges, mais aussi des compétences, constitue l’un des points essentiels où l’échange d’informations et d’expériences pourra aider les municipalités dans leurs négociations avec les cantons, d’une part, et les communes constituant l’agglomération, d’autre part.

 

 

Point 2 de l’ordre du jour  - Organisation du comité et répartition des tâches

 

Sur proposition du Président, Mme Saugy, d’Yverdon-les-Bains, est désignée à comme Vice-Présidente.

 

La répartition des tâches au sein du comité est fixée comme suit, après adoption du principe selon lequel chaque membre du comité est invité à agir comme pilote de l’un au moins des thèmes d’études et de discussions retenus :

 

M. Brélaz : énergie et péréquation ;

M. Clément : transports, trafic, mobilité ;

M. Tornare : social et petite enfance ;

M. Sermet : communautés étrangères et politique d’agglomération ;

M. Apothéloz : insertion des jeunes.

 

 

Point 3 de l’ordre du jour -  Colloque et assemblée générale

 

Il est rappelé que le thème du premier colloque portera sur la sécurité urbaine. M. Brélaz procède à un tour de table d’où il ressort les différences considérables existant entre les différentes villes.

 

Au terme de cet échange de vues, la décision qui suit est prise pour constituer le programme du colloque :

 

Il s’agit de partir de l’expérience de Bienne, pour ensuite exposer la situation à Neuchâtel, à Fribourg, Genève, Yverdon-les-Bains, Sion et enfin à Lausanne.

 

Les 6 premiers exposés ne devraient pas dépasser 10 minutes chacun, le dernier, une quinzaine de minutes.

 

Chaque membre du comité est chargé de trouver le conférencier qui exposera la problématique de sa municipalité, qu’il s’agisse d’un membre du comité, d’un autre élu, d’un fonctionnaire ou d’un expert.

 

Le titre des interventions et le nom des conférenciers seront transmis au secrétariat.

 

Le colloque aura lieu à Lausanne dans la salle du Conseil, sauf si une très forte participation est annoncée.

 

Le président propose qu’une table ronde fasse suite aux exposés. Son objectif est d’encourager les échanges d’expériences et de dresser une synthèse des avantages et inconvénients de chacun des systèmes présentés.

 

M. Brélaz animera le débat.

 

Il est également décidé que le colloque sera avancé à 14h00. Il sera précédé d’une brève séance de comité à 13 h 30.

 

 

Point 4 de l’ordre du jour – Agenda

 

Le comité décide d’organiser 2 colloques par année et de se réunir en comité à 2 reprises.

 

Le calendrier est fixé comme suit :

 

Prochaine séance du comité : lundi 22 octobre 2007 (14h00-15h30) à Lausanne.

 

Prochain colloque :    vendredi 30 novembre 2007 (14h00-16h00) à Sion

Thème : électricité, énergie.

Pilote du projet : M. Brélaz.

 

 

Point 5 de l’ordre du jour – Divers

 

Aucun point n’étant soulevé, le Président remercie les membres du comité de leur participation.

 

La séance est levée.